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CONOT DANIEL

Active
Siren987 910 171Entrepreneur individuel54122 VathiménilCréée le 10 juin 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 987 910 171, CONOT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 2025. Elle est domiciliée 1 CHE du Patet, 54122 Vathiménil. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CONOT DANIEL

Dénomination
CONOT DANIEL
SIREN
987 910 171
SIRET (siège)
987 910 171 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91987910171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 987 910 171
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
10 juin 2025
Siège social
1 CHE du Patet, 54122, Vathiménil
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONOT DANIEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de CONOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54122 VathiménilSiègeActif

    987 910 171 00014 · ouvert le 24 avril 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CONOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2025

Questions fréquentes sur CONOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CONOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de CONOT DANIEL est 987 910 171. Le SIRET de son siège social est 987 910 171 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91987910171.

Où se situe le siège social de CONOT DANIEL ?

Le siège social de CONOT DANIEL est situé 1 CHE du Patet, 54122 Vathiménil.

CONOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONOT DANIEL.

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