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CONSCIENCE

Active
Siren820 481 851658983000 TOULONCréée le 23 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions197 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,4 k€
Effectif
Non publié

CONSCIENCE est une 6589 immatriculée le 23 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 481 851. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 rue Baudin, 83000 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619A. Elle est dirigée par PATRICK CLERVOY, gérant.

Fiche d'identité de CONSCIENCE

Dénomination
CONSCIENCE
SIREN
820 481 851
SIRET (siège)
820 481 851 00021
N° TVA intracommunautaire
FR46820481851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 481 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 novembre 2024
Forme juridique
6589
Capital social
2 400 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
23 mai 2016
Siège social
44 RUE BAUDIN, 83000, TOULON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CONSCIENCE

L'exercice de la profession de médecin psychiatre libéral.

Finances de CONSCIENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSCIENCE

PC

PATRICK CLERVOY

Gérant

Depuis la création (23 mai 2016) · 10 ans

VF

VINCENT FOURNEL

Gérant

PO

PIERRE OLIVE-ABERGEL

Gérant

LF

LARA FRACASSI

Autre

Établissements de CONSCIENCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeActif

    820 481 851 00021 · ouvert le 17 mai 2016 · NAF 6619A

  • 83000 TOULONFermé

    820 481 851 00013 · ouvert le 17 mai 2016 · NAF 6619A

Documents juridiques de CONSCIENCE

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 11 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de CONSCIENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSCIENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSCIENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSCIENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

197 décisions de justice publiées en open data mentionnent CONSCIENCE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONSCIENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSCIENCE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    ESVAN Mireille n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    ESVAN Mireille devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    FARRUGIA Caroline nom d'usage : FARRUGIA n'est plus gérant. FRACASSI Lara Justine Amandine devient gérant

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-17

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2016

Questions fréquentes sur CONSCIENCE

Quel est le numéro SIREN de CONSCIENCE ?

Le numéro SIREN de CONSCIENCE est 820 481 851. Le SIRET de son siège social est 820 481 851 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46820481851.

Qui dirige CONSCIENCE ?

CONSCIENCE est dirigée par PATRICK CLERVOY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CONSCIENCE ?

Le siège social de CONSCIENCE est situé 44 rue Baudin, 83000 Toulon.

CONSCIENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSCIENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSCIENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSCIENCE.

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