CONSEIL AGRIVOLTAISME

Active

Siren980 515 100SAS03340 MERCYCréée le 01 octobre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSEIL AGRIVOLTAISME est une SAS immatriculée le 1er octobre 2023 sous le numéro SIREN 980 515 100. Son siège social est situé Les Avizards, 03340 Mercy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de CONSEIL AGRIVOLTAISME

INSEE

Dénomination: CONSEIL AGRIVOLTAISME
SIREN: 980 515 100
SIRET (siège): 980 515 100 00017
N° TVA intracommunautaire: FR39980515100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 980 515 100
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE: 7490B
Date de création: 01 octobre 2023
Siège social: LES AVIZARDS, 03340, MERCY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSEIL AGRIVOLTAISME

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de CONSEIL AGRIVOLTAISME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSEIL AGRIVOLTAISME

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSEIL AGRIVOLTAISME

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03340 MERCYSiègeActif
980 515 100 00017 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 7490B

Documents juridiques de CONSEIL AGRIVOLTAISME

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSEIL AGRIVOLTAISME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSEIL AGRIVOLTAISME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSEIL AGRIVOLTAISME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSEIL AGRIVOLTAISME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CONSEIL AGRIVOLTAISME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONSEIL AGRIVOLTAISME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSEIL AGRIVOLTAISME

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 août 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
26 mai 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

05 mars 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2023

Questions fréquentes sur CONSEIL AGRIVOLTAISME

Quel est le numéro SIREN de CONSEIL AGRIVOLTAISME ?

Le numéro SIREN de CONSEIL AGRIVOLTAISME est 980 515 100. Le SIRET de son siège social est 980 515 100 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39980515100.

Où se situe le siège social de CONSEIL AGRIVOLTAISME ?

Le siège social de CONSEIL AGRIVOLTAISME est situé Les Avizards, 03340 Mercy.