CONSEIL DURABLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 801 994 336, CONSEIL DURABLE est une SAS créée le 7 mai 2014. Son siège social est situé 9 Che de Chantegrillet, 69630 Chaponost. L'entreprise déclare le code NAF 7490B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL COMMEINHES en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de CONSEIL DURABLE
INSEE- Dénomination
- CONSEIL DURABLE
- SIREN
- 801 994 336
- SIRET (siège)
- 801 994 336 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64801994336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 994 336
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 07 mai 2014
- Siège social
- 9 CHE DE CHANTEGRILLET, 69630, CHAPONOST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSEIL DURABLE
Conseil et assistance auprès des entreprises et des collectivités territoriales dans la collecte, traitement et valorisation de déchets de toutes natures, recherche de partenariats industriels et de sites de traitements et de valorisation des déchets pour le compte d'autrui, le lobbying.
Finances de CONSEIL DURABLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSEIL DURABLE
INSEEÉtablissements de CONSEIL DURABLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69630 CHAPONOSTSiègeActif
801 994 336 00015 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 7490B
Documents juridiques de CONSEIL DURABLE
INPIComptes annuels de CONSEIL DURABLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSEIL DURABLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSEIL DURABLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSEIL DURABLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CONSEIL DURABLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CONSEIL DURABLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSEIL DURABLE
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-04-01
- création
Date d'effet : 07 mai 2014
Questions fréquentes sur CONSEIL DURABLE
Quel est le numéro SIREN de CONSEIL DURABLE ?
Le numéro SIREN de CONSEIL DURABLE est 801 994 336. Le SIRET de son siège social est 801 994 336 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64801994336.
Qui dirige CONSEIL DURABLE ?
CONSEIL DURABLE est dirigée par MICHEL COMMEINHES, président de sas.
Où se situe le siège social de CONSEIL DURABLE ?
Le siège social de CONSEIL DURABLE est situé 9 Che de Chantegrillet, 69630 Chaponost.
CONSEIL DURABLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSEIL DURABLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSEIL DURABLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSEIL DURABLE.
Entreprises similaires
Même activité à Chaponost