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CONSEIL JEAN

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Siren391 105 376Entrepreneur individuel89110 VALRAVILLONCréée le 01 novembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 105 376, CONSEIL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1983. Son siège social est situé 5 Rte de Branches, 89110 Valravillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CONSEIL JEAN

Dénomination
CONSEIL JEAN
SIREN
391 105 376
SIRET (siège)
391 105 376 00027
N° TVA intracommunautaire
FR66391105376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 105 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 novembre 1983
Siège social
5 RTE DE BRANCHES, 89110, VALRAVILLON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CONSEIL JEAN

Production d'électricité

Finances de CONSEIL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSEIL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSEIL JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89110 VALRAVILLONSiègeActif

    391 105 376 00027 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 3511Z

  • 89110 VALRAVILLONFermé

    391 105 376 00019 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CONSEIL JEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2014

  • Acte

Comptes annuels de CONSEIL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSEIL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSEIL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSEIL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSEIL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSEIL JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1983

Questions fréquentes sur CONSEIL JEAN

Quel est le numéro SIREN de CONSEIL JEAN ?

Le numéro SIREN de CONSEIL JEAN est 391 105 376. Le SIRET de son siège social est 391 105 376 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66391105376.

Où se situe le siège social de CONSEIL JEAN ?

Le siège social de CONSEIL JEAN est situé 5 Rte de Branches, 89110 Valravillon.

CONSEIL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSEIL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSEIL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSEIL JEAN.

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