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CONSERVATOME

Active
Siren382 335 545SA01120 DAGNEUXCréée le 01 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSERVATOME est une SA immatriculée le 1er juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 335 545. Son siège social est situé Ld Chartinieres, 01120 Dagneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 331B.

Fiche d'identité de CONSERVATOME

Dénomination
CONSERVATOME
SIREN
382 335 545
SIRET (siège)
382 335 545 00010
N° TVA intracommunautaire
FR77382335545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 335 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
331B
Date de création
01 juillet 1991
Siège social
LD CHARTINIERES, 01120, DAGNEUX
Établissements
2
Statut
Active

Finances de CONSERVATOME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSERVATOME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSERVATOME

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 01120 DAGNEUXSiègeFermé

    382 335 545 00010 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 331B

  • 72300 SABLE-SUR-SARTHEFermé

    382 335 545 00028 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 331B

Documents juridiques de CONSERVATOME

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 31 août 1993

  • Acte

Comptes annuels de CONSERVATOME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSERVATOME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSERVATOME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSERVATOME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CONSERVATOME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONSERVATOME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSERVATOME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur CONSERVATOME

Quel est le numéro SIREN de CONSERVATOME ?

Le numéro SIREN de CONSERVATOME est 382 335 545. Le SIRET de son siège social est 382 335 545 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77382335545.

Où se situe le siège social de CONSERVATOME ?

Le siège social de CONSERVATOME est situé Ld Chartinieres, 01120 Dagneux.

CONSERVATOME est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSERVATOME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSERVATOME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSERVATOME.

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