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CONSILIUM

Active
Siren511 662 611SAS30133 LES ANGLESCréée le 02 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSILIUM est une SAS immatriculée le 2 janvier 2009 sous le numéro SIREN 511 662 611. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du Chene Vert la Manufacture, 30133 Les Angles. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSILIUM

Dénomination
CONSILIUM
SIREN
511 662 611
SIRET (siège)
511 662 611 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93511662611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 662 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
02 janvier 2009
Siège social
4 RUE DU CHENE VERT LA MANUFACTURE, 30133, LES ANGLES
Établissements
2
Statut
Active

Finances de CONSILIUM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSILIUM

Anciens dirigeants (2)

PF

Pierre FITOUSSI

Gérant(e) · de décembre 2011 à octobre 2013

CP

Céline nom d'usage : PIERRET Céline PIERRET

Gérant(e) · de janvier 2009 à décembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CONSILIUM

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 30133 LES ANGLESSiègeFermé

    511 662 611 00017 · ouvert le 02 janvier 2009 · NAF 6831Z

  • 84140 AVIGNONFermé

    511 662 611 00025 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 6831Z

Documents juridiques de CONSILIUM

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 août 2010

  • Acte

Dépôt du 13 août 2010

  • Acte

Dépôt du 13 août 2010

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de CONSILIUM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSILIUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSILIUM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSILIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent CONSILIUM. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONSILIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSILIUM

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant(e) : FITOUSSI Pierre

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculée le 2010-08-13 · Début d'activité : 2009-01-02

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-01-02

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2009

Questions fréquentes sur CONSILIUM

Quel est le numéro SIREN de CONSILIUM ?

Le numéro SIREN de CONSILIUM est 511 662 611. Le SIRET de son siège social est 511 662 611 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93511662611.

Où se situe le siège social de CONSILIUM ?

Le siège social de CONSILIUM est situé 4 rue du Chene Vert la Manufacture, 30133 Les Angles.

CONSILIUM est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSILIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSILIUM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSILIUM.

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