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CONSILIUM

Active
Siren894 957 570SAS13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 09 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 894 957 570, CONSILIUM est une SAS créée le 9 mars 2021. Elle est domiciliée 4 T Che de Bibemus, 13100 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z. CLEMENT PUENTE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de CONSILIUM

Dénomination
CONSILIUM
SIREN
894 957 570
SIRET (siège)
894 957 570 00027
N° TVA intracommunautaire
FR22894957570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 957 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
09 mars 2021
Siège social
4 T CHE DE BIBEMUS, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CONSILIUM

Consultant immobilier, intermédiaire en actes de commerce

Finances de CONSILIUM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSILIUM

CP

CLEMENT PUENTE

Président de SAS

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CONSILIUM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    894 957 570 00027 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 6831Z

  • 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé

    894 957 570 00019 · ouvert le 04 mars 2021 · NAF 6831Z

Documents juridiques de CONSILIUM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2021

  • Acte

Comptes annuels de CONSILIUM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSILIUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSILIUM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSILIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent CONSILIUM. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONSILIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSILIUM

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Président : PUENTE Clément

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2021

Questions fréquentes sur CONSILIUM

Quel est le numéro SIREN de CONSILIUM ?

Le numéro SIREN de CONSILIUM est 894 957 570. Le SIRET de son siège social est 894 957 570 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22894957570.

Qui dirige CONSILIUM ?

CONSILIUM est dirigée par CLEMENT PUENTE, président de sas.

Où se situe le siège social de CONSILIUM ?

Le siège social de CONSILIUM est situé 4 T Che de Bibemus, 13100 Aix-en-Provence.

CONSILIUM est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSILIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSILIUM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSILIUM.

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