CONSONANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 391 212 958, CONSONANCE est une SARL créée le 2 mai 1993. Son siège social est situé 10 rue Duhesme, 75018 Paris 18. L'entreprise déclare le code NAF 741G comme activité principale.
Fiche d'identité de CONSONANCE
INSEE- Dénomination
- CONSONANCE
- SIREN
- 391 212 958
- SIRET (siège)
- 391 212 958 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR93391212958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 212 958
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 741G
- Date de création
- 02 mai 1993
- Siège social
- 10 RUE DUHESME, 75018, PARIS 18
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CONSONANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSONANCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONSONANCE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75018 PARIS 18SiègeFermé
391 212 958 00014 · ouvert le 02 mai 1993 · NAF 741G
Documents juridiques de CONSONANCE
INPIComptes annuels de CONSONANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSONANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSONANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSONANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent CONSONANCE. Elles s'échelonnent de 2010 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 03 avril 2024 · N° 21/05018
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 avril 2019 · N° 17-23.243
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 avril 2019 · N° 17-23.242
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 avril 2019 · N° 17-23.241
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 09 septembre 2010 · N° 08/11810
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CONSONANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSONANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 1993
Marques déposées par CONSONANCE
INPICONSONANCE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCONSONANCE
N° 93472784 · Déposée le 18 juin 1993 · Marque semi-figurative
Classes 38, 41, 42 · expirée le 18 juin 2003
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CONSONANCE
Quel est le numéro SIREN de CONSONANCE ?
Le numéro SIREN de CONSONANCE est 391 212 958. Le SIRET de son siège social est 391 212 958 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93391212958.
Où se situe le siège social de CONSONANCE ?
Le siège social de CONSONANCE est situé 10 rue Duhesme, 75018 Paris 18.
CONSONANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSONANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSONANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSONANCE.
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