CONSORTIUM PATRIMOINE
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 842 068 488, CONSORTIUM PATRIMOINE est une SAS créée le 4 septembre 2018. Elle est domiciliée 31 Crs Lafayette, 69006 Lyon 6e Arrondissement. Elle exerce une activité de conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par BASTIEN CHANUT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de CONSORTIUM PATRIMOINE
INSEE- Dénomination
- CONSORTIUM PATRIMOINE
- SIREN
- 842 068 488
- SIRET (siège)
- 842 068 488 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR41842068488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 842 068 488
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 04 septembre 2018
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 31 CRS LAFAYETTE, 69006, LYON 6E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CONSORTIUM PATRIMOINE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CONSORTIUM PATRIMOINE
Conseil pour la gestion et les affaires. Conseil en gestion de patrimoine. Conseil en investissements financiers. Courtage en assurance. Transaction sur immeuble et fonds de commerce "sans encaissement de fonds, effet ou valeur". Courtage en opérations de banque et en services de paiement.
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Finances de CONSORTIUM PATRIMOINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSORTIUM PATRIMOINE
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis novembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 novembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CONSORTIUM PATRIMOINE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 69006 LYON 6E ARRONDISSEMENTSiègeActif
842 068 488 00043 · ouvert le 22 octobre 2024 · NAF 7022Z
- 69270 FONTAINES-SUR-SAONEFermé
842 068 488 00019 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 7022Z
- 69006 LyonFermé
842 068 488 00027 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 7022Z
- 69006 LYON 6E ARRONDISSEMENTFermé
842 068 488 00035 · ouvert le 17 juillet 2023 · NAF 7022Z
Documents juridiques de CONSORTIUM PATRIMOINE
INPIConformité de CONSORTIUM PATRIMOINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSORTIUM PATRIMOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CONSORTIUM PATRIMOINE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CONSORTIUM PATRIMOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONSORTIUM PATRIMOINE
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
CHANUT Bastien Pierre nom d'usage : CHANUT n'est plus président. CHANUT Bastien Pierre nom d'usage : CHANUT devient gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 04 septembre 2018
Marques déposées par CONSORTIUM PATRIMOINE
INPICONSORTIUM PATRIMOINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeConsortium Patrimoine
N° 4709559 · Déposée le 07 décembre 2020 · Marque verbale
Classes 35, 36, 37, 41, 42, 45 · valable jusqu’au 07 décembre 2030
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CONSORTIUM PATRIMOINE
Quel est le numéro SIREN de CONSORTIUM PATRIMOINE ?
Le numéro SIREN de CONSORTIUM PATRIMOINE est 842 068 488. Le SIRET de son siège social est 842 068 488 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41842068488.
Qui dirige CONSORTIUM PATRIMOINE ?
CONSORTIUM PATRIMOINE est dirigée par BASTIEN CHANUT, président de sas.
Où se situe le siège social de CONSORTIUM PATRIMOINE ?
Le siège social de CONSORTIUM PATRIMOINE est situé 31 Crs Lafayette, 69006 Lyon 6e Arrondissement.
CONSORTIUM PATRIMOINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSORTIUM PATRIMOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSORTIUM PATRIMOINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSORTIUM PATRIMOINE.
Combien de salariés compte CONSORTIUM PATRIMOINE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CONSORTIUM PATRIMOINE emploie 3 à 5 salariés.
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