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CONSORTIUM PATRIMOINE

Active
Siren842 068 488SAS69006 LYON 6E ARRONDISSEMENTCréée le 04 septembre 20183 à 5

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Documents
Capital social
10,0 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 842 068 488, CONSORTIUM PATRIMOINE est une SAS créée le 4 septembre 2018. Elle est domiciliée 31 Crs Lafayette, 69006 Lyon 6e Arrondissement. Elle exerce une activité de conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par BASTIEN CHANUT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CONSORTIUM PATRIMOINE

Dénomination
CONSORTIUM PATRIMOINE
SIREN
842 068 488
SIRET (siège)
842 068 488 00043
N° TVA intracommunautaire
FR41842068488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 068 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création
04 septembre 2018
Effectif
3 à 5
Siège social
31 CRS LAFAYETTE, 69006, LYON 6E ARRONDISSEMENT
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CONSORTIUM PATRIMOINE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CONSORTIUM PATRIMOINE

Conseil pour la gestion et les affaires. Conseil en gestion de patrimoine. Conseil en investissements financiers. Courtage en assurance. Transaction sur immeuble et fonds de commerce "sans encaissement de fonds, effet ou valeur". Courtage en opérations de banque et en services de paiement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CONSORTIUM PATRIMOINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CONSORTIUM PATRIMOINE

BC

BASTIEN CHANUT

Président de SAS

En poste depuis novembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 novembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CONSORTIUM PATRIMOINE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 69006 LYON 6E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    842 068 488 00043 · ouvert le 22 octobre 2024 · NAF 7022Z

  • 69270 FONTAINES-SUR-SAONEFermé

    842 068 488 00019 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 7022Z

  • 69006 LyonFermé

    842 068 488 00027 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 7022Z

  • 69006 LYON 6E ARRONDISSEMENTFermé

    842 068 488 00035 · ouvert le 17 juillet 2023 · NAF 7022Z

Documents juridiques de CONSORTIUM PATRIMOINE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2018

  • Acte

Conformité de CONSORTIUM PATRIMOINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSORTIUM PATRIMOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CONSORTIUM PATRIMOINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONSORTIUM PATRIMOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CONSORTIUM PATRIMOINE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    CHANUT Bastien Pierre nom d'usage : CHANUT n'est plus président. CHANUT Bastien Pierre nom d'usage : CHANUT devient gérant

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2018

Marques déposées par CONSORTIUM PATRIMOINE

CONSORTIUM PATRIMOINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Consortium Patrimoine

    N° 4709559 · Déposée le 07 décembre 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 35, 36, 37, 41, 42, 45 · valable jusqu’au 07 décembre 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CONSORTIUM PATRIMOINE

Quel est le numéro SIREN de CONSORTIUM PATRIMOINE ?

Le numéro SIREN de CONSORTIUM PATRIMOINE est 842 068 488. Le SIRET de son siège social est 842 068 488 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41842068488.

Qui dirige CONSORTIUM PATRIMOINE ?

CONSORTIUM PATRIMOINE est dirigée par BASTIEN CHANUT, président de sas.

Où se situe le siège social de CONSORTIUM PATRIMOINE ?

Le siège social de CONSORTIUM PATRIMOINE est situé 31 Crs Lafayette, 69006 Lyon 6e Arrondissement.

CONSORTIUM PATRIMOINE est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSORTIUM PATRIMOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSORTIUM PATRIMOINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSORTIUM PATRIMOINE.

Combien de salariés compte CONSORTIUM PATRIMOINE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CONSORTIUM PATRIMOINE emploie 3 à 5 salariés.