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CONSORTS NOEL

Active
Siren423 095 157Société civile44000 NANTESCréée le 31 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
18,0 k€
Effectif
Non publié

CONSORTS NOEL est une société civile immatriculée le 31 octobre 2002 sous le numéro SIREN 423 095 157. Son siège social est situé 2 rue Camille Berruyer, 44000 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par VINCENT NOEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CONSORTS NOEL

Dénomination
CONSORTS NOEL
SIREN
423 095 157
SIRET (siège)
423 095 157 00024
N° TVA intracommunautaire
FR34423095157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 095 157
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
18 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
2 RUE CAMILLE BERRUYER, 44000, NANTES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CONSORTS NOEL

l'acquisition et la gestion de tous biens immobi- liers

Finances de CONSORTS NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSORTS NOEL

MB

MONIQUE BERNARD

Associé indéfiniment responsable

JD

JONATHAN DANFORTH

Associé indéfiniment responsable

SN

SARAH NOEL

Associé indéfiniment responsable

SN

SOPHIA NOEL

Associé indéfiniment responsable

FN

FRANCK NOEL

Associé indéfiniment responsable

VN

VINCENT NOEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 mai 2015

MR

MICHELE ROUSSET

Associé indéfiniment responsable

CN

CAROLE NOEL

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

GN

Gérard André Robert Noel,

Co-gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à avril 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CONSORTS NOEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44000 NANTESSiègeActif

    423 095 157 00024 · ouvert le 01 mai 1964 · NAF 6820B

  • 44000 NANTESFermé

    423 095 157 00016 · ouvert le 01 mai 1964 · NAF 6820B

Documents juridiques de CONSORTS NOEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de CONSORTS NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSORTS NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSORTS NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSORTS NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CONSORTS NOEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONSORTS NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSORTS NOEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Noel, Vincent Pierre Gérard ; Co-gérant associé indéfiniment responsable partant : Noel, Gérard André Robert

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    nomination du Gérant : Noel, Vincent Pierre Gérard, modification du Gérant Noel, Jean André, modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Noel, Gérard André Robert

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur CONSORTS NOEL

Quel est le numéro SIREN de CONSORTS NOEL ?

Le numéro SIREN de CONSORTS NOEL est 423 095 157. Le SIRET de son siège social est 423 095 157 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34423095157.

Qui dirige CONSORTS NOEL ?

CONSORTS NOEL est dirigée par VINCENT NOEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CONSORTS NOEL ?

Le siège social de CONSORTS NOEL est situé 2 rue Camille Berruyer, 44000 Nantes.

CONSORTS NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSORTS NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSORTS NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSORTS NOEL.

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