CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 306 290 669, CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD est une SARL créée le 1er janvier 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue du Lieutenant Moulin, 13008 Marseille 8. L'entreprise déclare le code NAF 452A comme activité principale.
Fiche d'identité de CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD
INSEE- Dénomination
- CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD
- SIREN
- 306 290 669
- SIRET (siège)
- 306 290 669 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR40306290669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 306 290 669
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452A
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- 6 RUE DU LIEUTENANT MOULIN, 13008, MARSEILLE 8
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13008 MARSEILLE 8SiègeFermé
306 290 669 00010 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 452A
Documents juridiques de CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD
Quel est le numéro SIREN de CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD ?
Le numéro SIREN de CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD est 306 290 669. Le SIRET de son siège social est 306 290 669 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40306290669.
Où se situe le siège social de CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD ?
Le siège social de CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD est situé 6 rue du Lieutenant Moulin, 13008 Marseille 8.
CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD est-elle toujours en activité ?
Oui, CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONST ARCHITECT MODERNE PROVENCALE SUD.
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