CONSTAN FRANCOIS
Active4618Z · Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
CONSTAN FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2000, identifié par le SIREN 431 928 985. Son siège social est situé 346 Che Bas de Roulan, 30000 Nimes. Elle exerce une activité de intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques (code NAF 4618Z).
Fiche d'identité de CONSTAN FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- CONSTAN FRANCOIS
- SIREN
- 431 928 985
- SIRET (siège)
- 431 928 985 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR51431928985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 928 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4618Z - Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
- Date de création
- 16 juin 2000
- Siège social
- 346 CHE BAS DE ROULAN, 30000, NIMES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CONSTAN FRANCOIS
Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
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Établissements de CONSTAN FRANCOIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30000 NIMESSiègeActif
431 928 985 00024 · ouvert le 01 novembre 2003 · NAF 4618Z
- 30000 NIMESFermé
431 928 985 00016 · ouvert le 16 juin 2000 · NAF 511R
Conformité de CONSTAN FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTAN FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTAN FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONSTAN FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juin 2000
Questions fréquentes sur CONSTAN FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de CONSTAN FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de CONSTAN FRANCOIS est 431 928 985. Le SIRET de son siège social est 431 928 985 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51431928985.
Où se situe le siège social de CONSTAN FRANCOIS ?
Le siège social de CONSTAN FRANCOIS est situé 346 Che Bas de Roulan, 30000 Nimes.
CONSTAN FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTAN FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTAN FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTAN FRANCOIS.
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