CONSTANCE ARCHITECTURE

Active

Siren913 416 913SARL29950 BENODETCréée le 12 mai 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

CONSTANCE ARCHITECTURE est une SARL immatriculée le 12 mai 2022 sous le numéro SIREN 913 416 913. Elle est domiciliée 3 B Che de Kerneost, 29950 Benodet. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par Mikaël RIVOALLON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CONSTANCE ARCHITECTURE

INSEE

Dénomination: CONSTANCE ARCHITECTURE
SIREN: 913 416 913
SIRET (siège): 913 416 913 00014
N° TVA intracommunautaire: FR72913416913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 913 416 913
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 1 500 €
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 12 mai 2022
Siège social: 3 B CHE DE KERNEOST, 29950, BENODET
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CONSTANCE ARCHITECTURE

L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.

Finances de CONSTANCE ARCHITECTURE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANCE ARCHITECTURE

INSEE

Mikaël RIVOALLON

Gérant

CONSTANCE LE JONCOUR

Gérant

Établissements de CONSTANCE ARCHITECTURE

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

29950 BENODETSiègeActif
913 416 913 00014 · ouvert le 09 mai 2022 · NAF 7111Z
29200 BrestActif
913 416 913 00022 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CONSTANCE ARCHITECTURE

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2026

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 août 2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 juin 2026

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 mai 2022

Acte

Comptes annuels de CONSTANCE ARCHITECTURE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANCE ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANCE ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANCE ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CONSTANCE ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONSTANCE ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANCE ARCHITECTURE

BODACC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 août 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper
22 juillet 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper
RIVOALLON Mikaël Marc Henri nom d'usage : RIVOALLON devient gérant
20 janvier 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de quimper
19 juin 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de quimper
06 février 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

19 mai 2024création
Date d'effet : 12 mai 2022

Marques déposées par CONSTANCE ARCHITECTURE

INPI

CONSTANCE ARCHITECTURE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

now architectes
N° 5270341 · Déposée le 03 août 2026 · Marque verbale
Demande publiée
Classes 37, 42 · valable jusqu’au 03 août 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de CONSTANCE ARCHITECTURE

data.gouv.fr

3 marchés publics ont été notifiés à CONSTANCE ARCHITECTURE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 431 k€.

MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION THERMIQUE DE L’ECOLE ET DE LA MAISON DE L’ENFANCE
COMMUNE DE MILIZAC-GUIPRONVEL (MAIRIE) · notifié le 24 février 2026 · Procédure adaptée · 3 ans · 3 offres reçues
88,3 k€Services
Mission de maitrise d’oeuvre pour la création d’une chaufferie bois-plaquette en réseaude chaleur
COMMUNE DE PLOUIGNEAU (MAIRIE) · notifié le 21 mai 2025 · Procédure adaptée · 4 ans · 6 offres reçues
100 k€Services
MAITRISE D OEUVRE REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF JOSEPH URIEN
COMMUNE DE PLOUIGNEAU (MAIRIE) · notifié le 07 octobre 2024 · Procédure avec négociation · 4 ans · 8 offres reçues
243 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CONSTANCE ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de CONSTANCE ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de CONSTANCE ARCHITECTURE est 913 416 913. Le SIRET de son siège social est 913 416 913 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72913416913.

Qui dirige CONSTANCE ARCHITECTURE ?

CONSTANCE ARCHITECTURE est dirigée par Mikaël RIVOALLON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CONSTANCE ARCHITECTURE ?

Le siège social de CONSTANCE ARCHITECTURE est situé 3 B Che de Kerneost, 29950 Benodet.