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CONSTANS ALAIN

Active
Siren502 552 755Entrepreneur individuel12620 CASTELNAU-PEGAYROLSCréée le 13 février 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 552 755, CONSTANS ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 13 février 1980. Son siège social est situé Perabelle, 12620 Castelnau-Pegayrols. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de CONSTANS ALAIN

Dénomination
CONSTANS ALAIN
SIREN
502 552 755
SIRET (siège)
502 552 755 00014
N° TVA intracommunautaire
FR81502552755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 552 755
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
13 février 1980
Siège social
PERABELLE, 12620, CASTELNAU-PEGAYROLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANS ALAIN

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de CONSTANS ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12620 CASTELNAU-PEGAYROLSSiègeActif

    502 552 755 00014 · ouvert le 13 février 1980 · NAF 0210Z

Documents juridiques de CONSTANS ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 1980

Questions fréquentes sur CONSTANS ALAIN

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS ALAIN ?

Le numéro SIREN de CONSTANS ALAIN est 502 552 755. Le SIRET de son siège social est 502 552 755 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81502552755.

Où se situe le siège social de CONSTANS ALAIN ?

Le siège social de CONSTANS ALAIN est situé Perabelle, 12620 Castelnau-Pegayrols.

CONSTANS ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANS ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANS ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANS ALAIN.

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