CheckersProcédures

CONSTANS ALAIN

Active
Siren784 148 967Entrepreneur individuel34340 MARSEILLANCréée le 01 janvier 1972
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSTANS ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1972 sous le numéro SIREN 784 148 967. Elle est domiciliée Ld la Bezarde, 34340 Marseillan. L'entreprise déclare le code NAF 0321Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSTANS ALAIN

Dénomination
CONSTANS ALAIN
SIREN
784 148 967
SIRET (siège)
784 148 967 00036
N° TVA intracommunautaire
FR03784148967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 784 148 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0321Z
Date de création
01 janvier 1972
Siège social
LD LA BEZARDE, 34340, MARSEILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANS ALAIN

Aquaculture en mer

Finances de CONSTANS ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34340 MARSEILLANSiègeActif

    784 148 967 00036 · ouvert le 02 janvier 1990 · NAF 0321Z

Documents juridiques de CONSTANS ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur CONSTANS ALAIN

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS ALAIN ?

Le numéro SIREN de CONSTANS ALAIN est 784 148 967. Le SIRET de son siège social est 784 148 967 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03784148967.

Où se situe le siège social de CONSTANS ALAIN ?

Le siège social de CONSTANS ALAIN est situé Ld la Bezarde, 34340 Marseillan.

CONSTANS ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANS ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANS ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANS ALAIN.