CONSTANS BERNARD

Active

Siren317 023 273Entrepreneur individuel12140 SAINT-HIPPOLYTECréée le 01 janvier 1979

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 317 023 273, CONSTANS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé Ld Rouens Ld Rouens, 12140 Saint-Hippolyte. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSTANS BERNARD

INSEE

Dénomination: CONSTANS BERNARD
SIREN: 317 023 273
SIRET (siège): 317 023 273 00053
N° TVA intracommunautaire: FR60317023273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 317 023 273
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1979
Siège social: LD ROUENS LD ROUENS, 12140, SAINT-HIPPOLYTE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de CONSTANS BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CONSTANS BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS BERNARD

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

12140 SAINT-HIPPOLYTESiègeActif
317 023 273 00053 · ouvert le 02 juillet 1996 · NAF 0111Z
75007 PARISFermé
317 023 273 00046 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 553A
12600 LACROIX-BARREZFermé
317 023 273 00061 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 553A

Documents juridiques de CONSTANS BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur CONSTANS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS BERNARD ?

Le numéro SIREN de CONSTANS BERNARD est 317 023 273. Le SIRET de son siège social est 317 023 273 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60317023273.

Où se situe le siège social de CONSTANS BERNARD ?

Le siège social de CONSTANS BERNARD est situé Ld Rouens Ld Rouens, 12140 Saint-Hippolyte.