CONSTANS BERNARD

Active

Siren322 772 815Entrepreneur individuel34000 MONTPELLIERCréée le 01 juillet 1981

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1981, identifié par le SIREN 322 772 815. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Petit Saint Jean, 34000 Montpellier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 672Z.

Fiche d'identité de CONSTANS BERNARD

INSEE

Dénomination: CONSTANS BERNARD
SIREN: 322 772 815
SIRET (siège): 322 772 815 00021
N° TVA intracommunautaire: FR49322772815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 322 772 815
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 672Z
Date de création: 01 juillet 1981
Siège social: 5 RUE DU PETIT SAINT JEAN, 34000, MONTPELLIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANS BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CONSTANS BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

34000 MONTPELLIERSiègeFermé
322 772 815 00021 · ouvert le 01 octobre 1984 · NAF 672Z

Documents juridiques de CONSTANS BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1981

Questions fréquentes sur CONSTANS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS BERNARD ?

Le numéro SIREN de CONSTANS BERNARD est 322 772 815. Le SIRET de son siège social est 322 772 815 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49322772815.

Où se situe le siège social de CONSTANS BERNARD ?

Le siège social de CONSTANS BERNARD est situé 5 rue du Petit Saint Jean, 34000 Montpellier.