CONSTANS bernard

Active

Siren984 304 600Entrepreneur individuel47310 MoiraxCréée le 08 février 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANS bernard est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2024, identifié par le SIREN 984 304 600. Le siège social de l'entreprise se trouve 1580 C Chemin de Gravere CACHAT, 47310 Moirax. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSTANS bernard

INSEE

Dénomination: CONSTANS bernard
SIREN: 984 304 600
SIRET (siège): 984 304 600 00013
N° TVA intracommunautaire: FR42984304600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 984 304 600
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 08 février 2024
Siège social: 1580 C Chemin de Gravere CACHAT, 47310, Moirax
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANS bernard

Apiculteur

Finances de CONSTANS bernard

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS bernard

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS bernard

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

47310 MoiraxSiègeActif
984 304 600 00013 · ouvert le 04 février 2024 · NAF 0149Z

Documents juridiques de CONSTANS bernard

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS bernard

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS bernard

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 08 février 2024

Questions fréquentes sur CONSTANS bernard

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS bernard ?

Le numéro SIREN de CONSTANS bernard est 984 304 600. Le SIRET de son siège social est 984 304 600 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42984304600.

Où se situe le siège social de CONSTANS bernard ?

Le siège social de CONSTANS bernard est situé 1580 C Chemin de Gravere CACHAT, 47310 Moirax.