CheckersProcédures

CONSTANS CLAUDE

Active
Siren403 954 910Entrepreneur individuel12350 BRANDONNETCréée le 01 octobre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSTANS CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1982 sous le numéro SIREN 403 954 910. Le siège social de l'entreprise se trouve Brandonnedel, 12350 Brandonnet. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de CONSTANS CLAUDE

Dénomination
CONSTANS CLAUDE
SIREN
403 954 910
SIRET (siège)
403 954 910 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92403954910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 954 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 octobre 1982
Siège social
BRANDONNEDEL, 12350, BRANDONNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANS CLAUDE

Élevage de vaches laitières

Finances de CONSTANS CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12350 BRANDONNETSiègeFermé

    403 954 910 00010 · ouvert le 01 octobre 1982 · NAF 0141Z

Documents juridiques de CONSTANS CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1982

Questions fréquentes sur CONSTANS CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CONSTANS CLAUDE est 403 954 910. Le SIRET de son siège social est 403 954 910 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92403954910.

Où se situe le siège social de CONSTANS CLAUDE ?

Le siège social de CONSTANS CLAUDE est situé Brandonnedel, 12350 Brandonnet.

CONSTANS CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANS CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANS CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANS CLAUDE.

Entreprises similaires

Même activité à Brandonnet

Entreprises élevage de vaches laitières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0141Z

Entreprises à Brandonnet

Toutes les entreprises à Brandonnet