CheckersLiquidations

Constans Damien

Active
Siren993 033 414Entrepreneur individuel31330 LarraCréée le 23 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Constans Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 octobre 2025 sous le numéro SIREN 993 033 414. Son siège social est situé 180 CHE de Gaoussem, 31330 Larra. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de Constans Damien

Dénomination
Constans Damien
SIREN
993 033 414
SIRET (siège)
993 033 414 00018
N° TVA intracommunautaire
FR73993033414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 033 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
23 octobre 2025
Siège social
180 CHE de Gaoussem, 31330, Larra
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Constans Damien

Services et conseils innovants en nouvelles technologies et intelligence artificielle pour entreprises

Finances de Constans Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Constans Damien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Constans Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31330 LarraSiègeActif

    993 033 414 00018 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de Constans Damien

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Constans Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Constans Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Constans Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Constans Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Constans Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Constans Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2025

Questions fréquentes sur Constans Damien

Quel est le numéro SIREN de Constans Damien ?

Le numéro SIREN de Constans Damien est 993 033 414. Le SIRET de son siège social est 993 033 414 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73993033414.

Où se situe le siège social de Constans Damien ?

Le siège social de Constans Damien est situé 180 CHE de Gaoussem, 31330 Larra.

Constans Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, Constans Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Constans Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Constans Damien.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Toutes les entreprises avec le code NAF 7022Z

Entreprises à Larra

Toutes les entreprises à Larra