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CONSTANS ENERGIE

Active
Siren518 925 490SAS12000 ONET LE CHATEAUCréée le 21 décembre 2009

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
5,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 925 490, CONSTANS ENERGIE est une SAS créée le 21 décembre 2009. Son siège social est situé Les Cabaniols, 12000 Onet le Chateau. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). La direction est assurée par MELANIE CONSTANS en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CONSTANS ENERGIE

Dénomination
CONSTANS ENERGIE
SIREN
518 925 490
SIRET (siège)
518 925 490 00014
N° TVA intracommunautaire
FR08518925490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 925 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
21 décembre 2009
Siège social
LES CABANIOLS, 12000, ONET LE CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANS ENERGIE

Production et vente d'énergies renouvelables

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Finances de CONSTANS ENERGIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CONSTANS ENERGIE

JC

JULIEN CONSTANS

Directeur général

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2023

MC

MELANIE CONSTANS

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

AC

André, Léon, Ernest CONSTANS

Président · de décembre 2009 à janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CONSTANS ENERGIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12000 ONET LE CHATEAUSiègeActif

    518 925 490 00014 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CONSTANS ENERGIE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2009

  • Acte

Conformité de CONSTANS ENERGIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS ENERGIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CONSTANS ENERGIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CONSTANS ENERGIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CONSTANS ENERGIE

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

    Président : BLANC Mélanie, Odile, Marguerite ; Directeur général : CONSTANS Julien, Sylvain

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Président : CONSTANS André, Léon, Ernest

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-21 · Début d'activité : 2010-04-01

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2009

Questions fréquentes sur CONSTANS ENERGIE

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS ENERGIE ?

Le numéro SIREN de CONSTANS ENERGIE est 518 925 490. Le SIRET de son siège social est 518 925 490 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08518925490.

Qui dirige CONSTANS ENERGIE ?

CONSTANS ENERGIE est dirigée par MELANIE CONSTANS, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CONSTANS ENERGIE ?

Le siège social de CONSTANS ENERGIE est situé Les Cabaniols, 12000 Onet le Chateau.

CONSTANS ENERGIE est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANS ENERGIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANS ENERGIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANS ENERGIE.

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