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CONSTANS JEAN

Active
Siren408 036 077Entrepreneur individuel48500 LA TIEULECréée le 01 mars 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSTANS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1980, identifié par le SIREN 408 036 077. Son siège social est situé La Fagette, 48500 La Tieule. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSTANS JEAN

Dénomination
CONSTANS JEAN
SIREN
408 036 077
SIRET (siège)
408 036 077 00019
N° TVA intracommunautaire
FR59408036077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 036 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 mars 1980
Siège social
LA FAGETTE, 48500, LA TIEULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANS JEAN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CONSTANS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48500 LA TIEULESiègeActif

    408 036 077 00019 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CONSTANS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1980

Questions fréquentes sur CONSTANS JEAN

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS JEAN ?

Le numéro SIREN de CONSTANS JEAN est 408 036 077. Le SIRET de son siège social est 408 036 077 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59408036077.

Où se situe le siège social de CONSTANS JEAN ?

Le siège social de CONSTANS JEAN est situé La Fagette, 48500 La Tieule.

CONSTANS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANS JEAN.

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