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CONSTANS JEAN

Active
Siren430 760 769Entrepreneur individuel11110 COURSANCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSTANS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1968 sous le numéro SIREN 430 760 769. Elle est domiciliée 47 av du Docteur Ferroul, 11110 Coursan. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSTANS JEAN

Dénomination
CONSTANS JEAN
SIREN
430 760 769
SIRET (siège)
430 760 769 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13430760769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 760 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
47 AV DU DOCTEUR FERROUL, 11110, COURSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANS JEAN

Culture de la vigne

Finances de CONSTANS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11110 COURSANSiègeActif

    430 760 769 00017 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CONSTANS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur CONSTANS JEAN

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS JEAN ?

Le numéro SIREN de CONSTANS JEAN est 430 760 769. Le SIRET de son siège social est 430 760 769 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13430760769.

Où se situe le siège social de CONSTANS JEAN ?

Le siège social de CONSTANS JEAN est situé 47 av du Docteur Ferroul, 11110 Coursan.

CONSTANS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANS JEAN.

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