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CONSTANS JOEL

Active
Siren502 415 771Entrepreneur individuel65240 ARREAUCréée le 22 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSTANS JOEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 décembre 2007 sous le numéro SIREN 502 415 771. Elle est domiciliée Ld la Cabilatere residence les Trois Vallees, 65240 Arreau. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSTANS JOEL

Dénomination
CONSTANS JOEL
SIREN
502 415 771
SIRET (siège)
502 415 771 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21502415771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 415 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 décembre 2007
Siège social
LD LA CABILATERE RESIDENCE LES TROIS VALLEES, 65240, ARREAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANS JOEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CONSTANS JOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS JOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS JOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65240 ARREAUSiègeActif

    502 415 771 00018 · ouvert le 22 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de CONSTANS JOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS JOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS JOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS JOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS JOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS JOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2007

Questions fréquentes sur CONSTANS JOEL

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS JOEL ?

Le numéro SIREN de CONSTANS JOEL est 502 415 771. Le SIRET de son siège social est 502 415 771 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21502415771.

Où se situe le siège social de CONSTANS JOEL ?

Le siège social de CONSTANS JOEL est situé Ld la Cabilatere residence les Trois Vallees, 65240 Arreau.

CONSTANS JOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANS JOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANS JOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANS JOEL.

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