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CONSTANS MANUEL

Active
Siren390 321 974Entrepreneur individuel67240 SCHIRRHOFFENCréée le 01 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSTANS MANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1993, identifié par le SIREN 390 321 974. Elle est domiciliée 31 rue Principale, 67240 Schirrhoffen. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de CONSTANS MANUEL

Dénomination
CONSTANS MANUEL
SIREN
390 321 974
SIRET (siège)
390 321 974 00029
N° TVA intracommunautaire
FR73390321974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 321 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 février 1993
Siège social
31 RUE PRINCIPALE, 67240, SCHIRRHOFFEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CONSTANS MANUEL

Activités d'architecture

Finances de CONSTANS MANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS MANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS MANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67240 SCHIRRHOFFENSiègeActif

    390 321 974 00029 · ouvert le 15 mars 2012 · NAF 7111Z

  • 67500 HAGUENAUFermé

    390 321 974 00011 · NAF 742C

Documents juridiques de CONSTANS MANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS MANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS MANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS MANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS MANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS MANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS MANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1993

Questions fréquentes sur CONSTANS MANUEL

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS MANUEL ?

Le numéro SIREN de CONSTANS MANUEL est 390 321 974. Le SIRET de son siège social est 390 321 974 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73390321974.

Où se situe le siège social de CONSTANS MANUEL ?

Le siège social de CONSTANS MANUEL est situé 31 rue Principale, 67240 Schirrhoffen.

CONSTANS MANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANS MANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANS MANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANS MANUEL.

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