CONSTANS MAURICE

Active

Siren407 981 042Entrepreneur individuel12490 VIALA-DU-TARNCréée le 01 janvier 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANS MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 407 981 042. Elle est domiciliée La Beloterie, 12490 Viala-du-Tarn. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSTANS MAURICE

INSEE

Dénomination: CONSTANS MAURICE
SIREN: 407 981 042
SIRET (siège): 407 981 042 00010
N° TVA intracommunautaire: FR48407981042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 407 981 042
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0143Z
Date de création: 01 janvier 1988
Siège social: LA BELOTERIE, 12490, VIALA-DU-TARN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANS MAURICE

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de CONSTANS MAURICE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS MAURICE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS MAURICE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

12490 VIALA-DU-TARNSiègeActif
407 981 042 00010 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0143Z

Documents juridiques de CONSTANS MAURICE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS MAURICE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS MAURICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur CONSTANS MAURICE

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS MAURICE ?

Le numéro SIREN de CONSTANS MAURICE est 407 981 042. Le SIRET de son siège social est 407 981 042 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48407981042.

Où se situe le siège social de CONSTANS MAURICE ?

Le siège social de CONSTANS MAURICE est situé La Beloterie, 12490 Viala-du-Tarn.