CONSTANS MICHELE

Active

Siren751 840 299Entrepreneur individuel46120 LABATHUDECréée le 14 mars 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANS MICHELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2012, identifié par le SIREN 751 840 299. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Nadal, 46120 Labathude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0125Z.

Fiche d'identité de CONSTANS MICHELE

INSEE

Dénomination: CONSTANS MICHELE
SIREN: 751 840 299
SIRET (siège): 751 840 299 00018
N° TVA intracommunautaire: FR85751840299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 751 840 299
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0125Z
Date de création: 14 mars 2012
Siège social: LD NADAL, 46120, LABATHUDE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANS MICHELE

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Finances de CONSTANS MICHELE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS MICHELE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS MICHELE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

46120 LABATHUDESiègeActif
751 840 299 00018 · ouvert le 14 mars 2012 · NAF 0125Z

Documents juridiques de CONSTANS MICHELE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS MICHELE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS MICHELE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 14 mars 2012

Questions fréquentes sur CONSTANS MICHELE

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS MICHELE ?

Le numéro SIREN de CONSTANS MICHELE est 751 840 299. Le SIRET de son siège social est 751 840 299 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85751840299.

Où se situe le siège social de CONSTANS MICHELE ?

Le siège social de CONSTANS MICHELE est situé Ld Nadal, 46120 Labathude.