CONSTANS NOEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONSTANS NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 315 110 908. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Constance, 06600 Antibes. Son activité principale relève du code NAF 0119Z.
Fiche d'identité de CONSTANS NOEL
INSEE- Dénomination
- CONSTANS NOEL
- SIREN
- 315 110 908
- SIRET (siège)
- 315 110 908 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR30315110908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 110 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- CHE DE LA CONSTANCE, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANS NOEL
Autres cultures non permanentes
Finances de CONSTANS NOEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSTANS NOEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONSTANS NOEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeFermé
315 110 908 00011 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0119Z
Documents juridiques de CONSTANS NOEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONSTANS NOEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSTANS NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANS NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSTANS NOEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur CONSTANS NOEL
Quel est le numéro SIREN de CONSTANS NOEL ?
Le numéro SIREN de CONSTANS NOEL est 315 110 908. Le SIRET de son siège social est 315 110 908 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30315110908.
Où se situe le siège social de CONSTANS NOEL ?
Le siège social de CONSTANS NOEL est situé Che de la Constance, 06600 Antibes.
CONSTANS NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANS NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANS NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANS NOEL.
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