CONSTANS NORBERT

Active

Siren339 860 777Entrepreneur individuel31230 AMBAXCréée le 03 décembre 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANS NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 décembre 1986 sous le numéro SIREN 339 860 777. Elle est domiciliée Ld Sarrot, 31230 Ambax. Son activité principale relève du code NAF 0119Z.

Fiche d'identité de CONSTANS NORBERT

INSEE

Dénomination: CONSTANS NORBERT
SIREN: 339 860 777
SIRET (siège): 339 860 777 00020
N° TVA intracommunautaire: FR17339860777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 339 860 777
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0119Z
Date de création: 03 décembre 1986
Siège social: LD SARROT, 31230, AMBAX
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CONSTANS NORBERT

Autres cultures non permanentes

Finances de CONSTANS NORBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS NORBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS NORBERT

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

31230 AMBAXSiègeActif
339 860 777 00020 · ouvert le 27 février 2014 · NAF 0119Z
81710 SAIXFermé
339 860 777 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 321A

Documents juridiques de CONSTANS NORBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS NORBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS NORBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 03 décembre 1986

Questions fréquentes sur CONSTANS NORBERT

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS NORBERT ?

Le numéro SIREN de CONSTANS NORBERT est 339 860 777. Le SIRET de son siège social est 339 860 777 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17339860777.

Où se situe le siège social de CONSTANS NORBERT ?

Le siège social de CONSTANS NORBERT est situé Ld Sarrot, 31230 Ambax.