CONSTANS PATRICE

Active

Siren531 798 809Entrepreneur individuel84310 MORIERES-LES-AVIGNONCréée le 01 janvier 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANS PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 531 798 809. Son siège social est situé 281 Che des Craoux, 84310 Morieres-les-Avignon. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de CONSTANS PATRICE

INSEE

Dénomination: CONSTANS PATRICE
SIREN: 531 798 809
SIRET (siège): 531 798 809 00012
N° TVA intracommunautaire: FR94531798809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 531 798 809
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 01 janvier 2011
Siège social: 281 CHE DES CRAOUX, 84310, MORIERES-LES-AVIGNON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANS PATRICE

Élevage d'autres animaux

Finances de CONSTANS PATRICE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS PATRICE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS PATRICE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

84310 MORIERES-LES-AVIGNONSiègeActif
531 798 809 00012 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0149Z

Documents juridiques de CONSTANS PATRICE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS PATRICE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS PATRICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur CONSTANS PATRICE

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS PATRICE ?

Le numéro SIREN de CONSTANS PATRICE est 531 798 809. Le SIRET de son siège social est 531 798 809 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94531798809.

Où se situe le siège social de CONSTANS PATRICE ?

Le siège social de CONSTANS PATRICE est situé 281 Che des Craoux, 84310 Morieres-les-Avignon.