CONSTANS PATRICK

Active

Siren798 130 340Entrepreneur individuel83400 HYERESCréée le 24 octobre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 130 340, CONSTANS PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 24 octobre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 av de la Badine la Capte, 83400 Hyeres. Son activité principale relève du code NAF 4339Z.

Fiche d'identité de CONSTANS PATRICK

INSEE

Dénomination: CONSTANS PATRICK
SIREN: 798 130 340
SIRET (siège): 798 130 340 00010
N° TVA intracommunautaire: FR61798130340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 130 340
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4339Z
Date de création: 24 octobre 2013
Siège social: 35 AV DE LA BADINE LA CAPTE, 83400, HYERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANS PATRICK

Autres travaux de finition

Finances de CONSTANS PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83400 HYERESSiègeActif
798 130 340 00010 · ouvert le 24 octobre 2013 · NAF 4339Z

Documents juridiques de CONSTANS PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 24 octobre 2013

Questions fréquentes sur CONSTANS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS PATRICK ?

Le numéro SIREN de CONSTANS PATRICK est 798 130 340. Le SIRET de son siège social est 798 130 340 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61798130340.

Où se situe le siège social de CONSTANS PATRICK ?

Le siège social de CONSTANS PATRICK est situé 35 av de la Badine la Capte, 83400 Hyeres.