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CONSTANS ROBERT

Active
Siren514 938 042Entrepreneur individuel34230 LE POUGETCréée le 12 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSTANS ROBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 2009, identifié par le SIREN 514 938 042. Son siège social est situé à Le Pouget (34230). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSTANS ROBERT

Dénomination
CONSTANS ROBERT
SIREN
514 938 042
SIRET (siège)
514 938 042 00017
N° TVA intracommunautaire
FR92514938042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 938 042
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
12 mars 2009
Siège social
34230, LE POUGET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANS ROBERT

Culture de la vigne

Finances de CONSTANS ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34230 LE POUGETSiègeActif

    514 938 042 00017 · ouvert le 12 mars 2009 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CONSTANS ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2009

Questions fréquentes sur CONSTANS ROBERT

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS ROBERT ?

Le numéro SIREN de CONSTANS ROBERT est 514 938 042. Le SIRET de son siège social est 514 938 042 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92514938042.

Où se situe le siège social de CONSTANS ROBERT ?

Le siège social de CONSTANS ROBERT est situé 34230 Le Pouget.

CONSTANS ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANS ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANS ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANS ROBERT.

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