CONSTANS SEBASTIEN

Active

Siren885 388 165Entrepreneur individuel40130 CAPBRETONCréée le 01 août 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2020, identifié par le SIREN 885 388 165. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av Hector Berlioz, 40130 Capbreton. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.

Fiche d'identité de CONSTANS SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CONSTANS SEBASTIEN
SIREN: 885 388 165
SIRET (siège): 885 388 165 00015
N° TVA intracommunautaire: FR24885388165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 885 388 165
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6201Z
Date de création: 01 août 2020
Siège social: 9 AV HECTOR BERLIOZ, 40130, CAPBRETON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANS SEBASTIEN

Programmation informatique

Finances de CONSTANS SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

40130 CAPBRETONSiègeActif
885 388 165 00015 · ouvert le 01 août 2020 · NAF 6201Z

Documents juridiques de CONSTANS SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 2020

Questions fréquentes sur CONSTANS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CONSTANS SEBASTIEN est 885 388 165. Le SIRET de son siège social est 885 388 165 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24885388165.

Où se situe le siège social de CONSTANS SEBASTIEN ?

Le siège social de CONSTANS SEBASTIEN est situé 9 av Hector Berlioz, 40130 Capbreton.