CONSTANS STEPHAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 522 271 931, CONSTANS STEPHAN est un entrepreneur individuel créé le 20 avril 2010. Elle est domiciliée 22 B rue Montmorency, 34200 Sete. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.
Fiche d'identité de CONSTANS STEPHAN
INSEE- Dénomination
- CONSTANS STEPHAN
- SIREN
- 522 271 931
- SIRET (siège)
- 522 271 931 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR25522271931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 271 931
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 20 avril 2010
- Siège social
- 22 B RUE MONTMORENCY, 34200, SETE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANS STEPHAN
Autres activités récréatives et de loisirs
Finances de CONSTANS STEPHAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSTANS STEPHAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONSTANS STEPHAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34200 SETESiègeActif
522 271 931 00019 · ouvert le 20 avril 2010 · NAF 9329Z
Documents juridiques de CONSTANS STEPHAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONSTANS STEPHAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSTANS STEPHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANS STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSTANS STEPHAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 avril 2010
Questions fréquentes sur CONSTANS STEPHAN
Quel est le numéro SIREN de CONSTANS STEPHAN ?
Le numéro SIREN de CONSTANS STEPHAN est 522 271 931. Le SIRET de son siège social est 522 271 931 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25522271931.
Où se situe le siège social de CONSTANS STEPHAN ?
Le siège social de CONSTANS STEPHAN est situé 22 B rue Montmorency, 34200 Sete.
CONSTANS STEPHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANS STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANS STEPHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANS STEPHAN.
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