CONSTANS STEPHANE

Active

Siren814 970 943Entrepreneur individuel84310 Morières-lès-AvignonCréée le 20 février 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CONSTANS STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 février 2024 sous le numéro SIREN 814 970 943. Son siège social est situé 409 T RUE DE FOLARD dernière maison du chemin, 84310 Morières-lès-Avignon. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de CONSTANS STEPHANE

INSEE

Dénomination: CONSTANS STEPHANE
SIREN: 814 970 943
SIRET (siège): 814 970 943 00027
N° TVA intracommunautaire: FR02814970943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 814 970 943
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7410Z
Date de création: 20 février 2024
Siège social: 409 T RUE DE FOLARD dernière maison du chemin, 84310, Morières-lès-Avignon
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANS STEPHANE

Architecte d'interieur

Finances de CONSTANS STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANS STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANS STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

84310 Morières-lès-AvignonSiègeActif
814 970 943 00027 · ouvert le 30 janvier 2024 · NAF 7410Z

Documents juridiques de CONSTANS STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANS STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANS STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANS STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANS STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANS STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANS STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création
Date d'effet : 20 février 2024

Questions fréquentes sur CONSTANS STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de CONSTANS STEPHANE ?

Le numéro SIREN de CONSTANS STEPHANE est 814 970 943. Le SIRET de son siège social est 814 970 943 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02814970943.

Où se situe le siège social de CONSTANS STEPHANE ?

Le siège social de CONSTANS STEPHANE est situé 409 T RUE DE FOLARD dernière maison du chemin, 84310 Morières-lès-Avignon.