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CONSTANT ALAIN

Active
Siren331 756 205Entrepreneur individuel83330 LE CASTELLETCréée le 01 février 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 756 205, CONSTANT ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1985. Son siège social est situé Le Plan, 83330 Le Castellet. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSTANT ALAIN

Dénomination
CONSTANT ALAIN
SIREN
331 756 205
SIRET (siège)
331 756 205 00018
N° TVA intracommunautaire
FR30331756205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 756 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 février 1985
Siège social
LE PLAN, 83330, LE CASTELLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANT ALAIN

Culture de la vigne

Finances de CONSTANT ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83330 LE CASTELLETSiègeActif

    331 756 205 00018 · ouvert le 01 février 1985 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CONSTANT ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1985

Marques déposées par CONSTANT ALAIN

CONSTANT ALAIN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CUVEE DES ROMAINS

    N° 3074515 · Déposée le 27 décembre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 27 décembre 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CONSTANT ALAIN

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT ALAIN ?

Le numéro SIREN de CONSTANT ALAIN est 331 756 205. Le SIRET de son siège social est 331 756 205 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30331756205.

Où se situe le siège social de CONSTANT ALAIN ?

Le siège social de CONSTANT ALAIN est situé Le Plan, 83330 Le Castellet.

CONSTANT ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANT ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANT ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT ALAIN.

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