CONSTANT B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONSTANT B est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 1983, identifié par le SIREN 328 532 692. Son siège social est situé 5 Rte de Brassac, 48200 Saint-Chely-d'Apcher. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de CONSTANT B
INSEE- Dénomination
- CONSTANT B
- SIREN
- 328 532 692
- SIRET (siège)
- 328 532 692 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR03328532692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 532 692
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 juillet 1983
- Siège social
- 5 RTE DE BRASSAC, 48200, SAINT-CHELY-D'APCHER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANT B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CONSTANT B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSTANT B
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONSTANT B
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 48200 SAINT-CHELY-D'APCHERSiègeFermé
328 532 692 00014 · ouvert le 10 juillet 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de CONSTANT B
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONSTANT B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSTANT B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANT B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSTANT B
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juillet 1983
Questions fréquentes sur CONSTANT B
Quel est le numéro SIREN de CONSTANT B ?
Le numéro SIREN de CONSTANT B est 328 532 692. Le SIRET de son siège social est 328 532 692 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03328532692.
Où se situe le siège social de CONSTANT B ?
Le siège social de CONSTANT B est situé 5 Rte de Brassac, 48200 Saint-Chely-d'Apcher.
CONSTANT B est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANT B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANT B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT B.
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