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CONSTANT Bastien

Active
Siren994 534 600Entrepreneur individuel06300 NiceCréée le 09 décembre 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSTANT Bastien est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 534 600. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 PAS de la Tranquillité, 06300 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941A.

Fiche d'identité de CONSTANT Bastien

Dénomination
CONSTANT Bastien
SIREN
994 534 600
SIRET (siège)
994 534 600 00014
N° TVA intracommunautaire
FR18994534600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 534 600
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941A
Date de création
09 décembre 2025
Siège social
10 PAS de la Tranquillité, 06300, Nice
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANT Bastien

Convoyeur de véhicules. Prendre en charge le véhicule à l'endroit défini par le client. S'assurer du bon état de fonctionnement de l'auto avant le départ. Organiser son itinéraire en fonction des contraintes de temps et de distance. Conduire le véhicule d'un point A à un point B. Code APE : 4941A (Transports routiers de fret interurbains).

Finances de CONSTANT Bastien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT Bastien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT Bastien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06300 NiceSiègeActif

    994 534 600 00014 · ouvert le 22 décembre 2025 · NAF 4941A

Documents juridiques de CONSTANT Bastien

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CONSTANT Bastien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT Bastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT Bastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT Bastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT Bastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT Bastien

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-02 · Début d'activité : 2025-12-22

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2025

Questions fréquentes sur CONSTANT Bastien

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT Bastien ?

Le numéro SIREN de CONSTANT Bastien est 994 534 600. Le SIRET de son siège social est 994 534 600 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18994534600.

Où se situe le siège social de CONSTANT Bastien ?

Le siège social de CONSTANT Bastien est situé 10 PAS de la Tranquillité, 06300 Nice.

CONSTANT Bastien est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANT Bastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANT Bastien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT Bastien.