CONSTANT BRIGITTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 412 809 410, CONSTANT BRIGITTE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1997. Elle est domiciliée Les Borderies, 85310 Rives de l'Yon. Son activité principale relève du code NAF 0162Z.
Fiche d'identité de CONSTANT BRIGITTE
INSEE- Dénomination
- CONSTANT BRIGITTE
- SIREN
- 412 809 410
- SIRET (siège)
- 412 809 410 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR45412809410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 809 410
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0162Z
- Date de création
- 01 juillet 1997
- Siège social
- LES BORDERIES, 85310, RIVES DE L'YON
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANT BRIGITTE
SELLIER HARNACHEUR
Finances de CONSTANT BRIGITTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSTANT BRIGITTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONSTANT BRIGITTE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 85310 RIVES DE L'YONSiègeActif
412 809 410 00027 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 0162Z
- 85100 LES SABLES D'OLONNEFermé
412 809 410 00019 · ouvert le 07 juillet 1997 · NAF 192Z
- 85310 RIVES DE L'YONFermé
412 809 410 00035 · ouvert le 20 février 2013 · NAF 8551Z
- 85310 LE TABLIERFermé
412 809 410 00043 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 8551Z
Documents juridiques de CONSTANT BRIGITTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONSTANT BRIGITTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSTANT BRIGITTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANT BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSTANT BRIGITTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- création
Date d'effet : 01 juillet 1997
Questions fréquentes sur CONSTANT BRIGITTE
Quel est le numéro SIREN de CONSTANT BRIGITTE ?
Le numéro SIREN de CONSTANT BRIGITTE est 412 809 410. Le SIRET de son siège social est 412 809 410 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45412809410.
Où se situe le siège social de CONSTANT BRIGITTE ?
Le siège social de CONSTANT BRIGITTE est situé Les Borderies, 85310 Rives de l'Yon.
CONSTANT BRIGITTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANT BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANT BRIGITTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT BRIGITTE.
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