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CONSTANT CLAUDE

Active
Siren488 012 535Entrepreneur individuel84570 MORMOIRONCréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 488 012 535, CONSTANT CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 1155 Che de Vacquieres, 84570 Mormoiron. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSTANT CLAUDE

Dénomination
CONSTANT CLAUDE
SIREN
488 012 535
SIRET (siège)
488 012 535 00016
N° TVA intracommunautaire
FR30488012535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 012 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
1155 CHE DE VACQUIERES, 84570, MORMOIRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANT CLAUDE

Culture de fruits oléagineux,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CONSTANT CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84570 MORMOIRONSiègeActif

    488 012 535 00016 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CONSTANT CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur CONSTANT CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CONSTANT CLAUDE est 488 012 535. Le SIRET de son siège social est 488 012 535 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30488012535.

Où se situe le siège social de CONSTANT CLAUDE ?

Le siège social de CONSTANT CLAUDE est situé 1155 Che de Vacquieres, 84570 Mormoiron.

CONSTANT CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANT CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANT CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT CLAUDE.

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