CONSTANT Clémence
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 947 500 161, CONSTANT Clémence est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 AV de la Rhune, 64100 Bayonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1419Z.
Fiche d'identité de CONSTANT Clémence
INSEE- Dénomination
- CONSTANT Clémence
- SIREN
- 947 500 161
- SIRET (siège)
- 947 500 161 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR79947500161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 947 500 161
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 5 AV de la Rhune, 64100, Bayonne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANT Clémence
Fabrication d'accessoires et objets de décoration sur base textile
Finances de CONSTANT Clémence
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSTANT Clémence
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONSTANT Clémence
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64100 BayonneSiègeActif
947 500 161 00015 · ouvert le 15 novembre 2022 · NAF 1419Z
Documents juridiques de CONSTANT Clémence
INPIComptes annuels de CONSTANT Clémence
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT Clémence. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSTANT Clémence
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT Clémence. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANT Clémence n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSTANT Clémence
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur CONSTANT Clémence
Quel est le numéro SIREN de CONSTANT Clémence ?
Le numéro SIREN de CONSTANT Clémence est 947 500 161. Le SIRET de son siège social est 947 500 161 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79947500161.
Où se situe le siège social de CONSTANT Clémence ?
Le siège social de CONSTANT Clémence est situé 5 AV de la Rhune, 64100 Bayonne.
CONSTANT Clémence est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANT Clémence est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANT Clémence est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT Clémence.
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