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CONSTANT DAMIEN

Active
Siren902 719 764Entrepreneur individuel31340 VACQUIERSCréée le 03 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CONSTANT DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 mars 2021 sous le numéro SIREN 902 719 764. Le siège social de l'entreprise se trouve 758 Rte de Fronton, 31340 Vacquiers. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CONSTANT DAMIEN

Dénomination
CONSTANT DAMIEN
SIREN
902 719 764
SIRET (siège)
902 719 764 00018
N° TVA intracommunautaire
FR08902719764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 719 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
03 mars 2021
Siège social
758 RTE DE FRONTON, 31340, VACQUIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANT DAMIEN

Production d'électricité

Finances de CONSTANT DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31340 VACQUIERSSiègeActif

    902 719 764 00018 · ouvert le 03 mars 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CONSTANT DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CONSTANT DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2021

Questions fréquentes sur CONSTANT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de CONSTANT DAMIEN est 902 719 764. Le SIRET de son siège social est 902 719 764 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08902719764.

Où se situe le siège social de CONSTANT DAMIEN ?

Le siège social de CONSTANT DAMIEN est situé 758 Rte de Fronton, 31340 Vacquiers.

CONSTANT DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANT DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT DAMIEN.

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