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CONSTANT DANIEL

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Siren329 670 137Entrepreneur individuel18230 SAINT DOULCHARDCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 329 670 137, CONSTANT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Elle est domiciliée La Sablonniere, 18230 Saint Doulchard. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSTANT DANIEL

Dénomination
CONSTANT DANIEL
SIREN
329 670 137
SIRET (siège)
329 670 137 00010
N° TVA intracommunautaire
FR72329670137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 670 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
LA SABLONNIERE, 18230, SAINT DOULCHARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANT DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CONSTANT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CONSTANT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 18230 SAINT DOULCHARDSiègeFermé

    329 670 137 00010 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 011A

Documents juridiques de CONSTANT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur CONSTANT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT DANIEL ?

Le numéro SIREN de CONSTANT DANIEL est 329 670 137. Le SIRET de son siège social est 329 670 137 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72329670137.

Où se situe le siège social de CONSTANT DANIEL ?

Le siège social de CONSTANT DANIEL est situé La Sablonniere, 18230 Saint Doulchard.

CONSTANT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT DANIEL.

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