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CONSTANT FRANCOIS

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Siren495 910 309Entrepreneur individuel20200 BASTIA

CONSTANT FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 495 910 309. Son siège social est situé à Bastia (20200). Son activité principale relève du code NAF 0000Z.

Fiche d'identité de CONSTANT FRANCOIS

Dénomination
CONSTANT FRANCOIS
SIREN
495 910 309
SIRET (siège)
495 910 309 00014
N° TVA intracommunautaire
FR35495910309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 910 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
-
Siège social
20200, BASTIA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CONSTANT FRANCOIS

Activités des sièges sociaux

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Établissements de CONSTANT FRANCOIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 20200 BASTIASiègeFermé

    495 910 309 00014 · NAF 7010Z

Conformité de CONSTANT FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CONSTANT FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur CONSTANT FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de CONSTANT FRANCOIS est 495 910 309. Le SIRET de son siège social est 495 910 309 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35495910309.

Où se situe le siège social de CONSTANT FRANCOIS ?

Le siège social de CONSTANT FRANCOIS est situé à Bastia (20200).

CONSTANT FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CONSTANT FRANCOIS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CONSTANT FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT FRANCOIS.