CONSTANT FRANCOIS
ActiveCONSTANT FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 495 910 309. Son siège social est situé à Bastia (20200). Son activité principale relève du code NAF 0000Z.
Fiche d'identité de CONSTANT FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- CONSTANT FRANCOIS
- SIREN
- 495 910 309
- SIRET (siège)
- 495 910 309 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR35495910309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 910 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 20200, BASTIA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANT FRANCOIS
Activités des sièges sociaux
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Établissements de CONSTANT FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 20200 BASTIASiègeFermé
495 910 309 00014 · NAF 7010Z
Conformité de CONSTANT FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANT FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONSTANT FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur CONSTANT FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de CONSTANT FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de CONSTANT FRANCOIS est 495 910 309. Le SIRET de son siège social est 495 910 309 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35495910309.
Où se situe le siège social de CONSTANT FRANCOIS ?
Le siège social de CONSTANT FRANCOIS est situé à Bastia (20200).
CONSTANT FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANT FRANCOIS est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANT FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT FRANCOIS.
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