CONSTANT FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONSTANT FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 2011, identifié par le SIREN 531 259 869. Elle est domiciliée 10 Rte de l’Aerodrome, 31600 Lherm. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.
Fiche d'identité de CONSTANT FREDERIC
INSEE- Dénomination
- CONSTANT FREDERIC
- SIREN
- 531 259 869
- SIRET (siège)
- 531 259 869 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR70531259869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 259 869
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 22 mars 2011
- Siège social
- 10 RTE DE L’AERODROME, 31600, LHERM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANT FREDERIC
Exploitation de jeux et amusements publics, vente de bibelots, jouets, lots en tout genre, bazar, objet de décoration, bijoux fantaisie et vêtements.
Finances de CONSTANT FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSTANT FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONSTANT FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31600 LHERMSiègeActif
531 259 869 00026 · ouvert le 22 mars 2011 · NAF 9329Z
- 31000 TOULOUSEFermé
531 259 869 00018 · ouvert le 22 mars 2011 · NAF 9329Z
Documents juridiques de CONSTANT FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONSTANT FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSTANT FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSTANT FREDERIC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-03-22
- création
Date d'effet : 22 mars 2011
Questions fréquentes sur CONSTANT FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de CONSTANT FREDERIC ?
Le numéro SIREN de CONSTANT FREDERIC est 531 259 869. Le SIRET de son siège social est 531 259 869 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70531259869.
Où se situe le siège social de CONSTANT FREDERIC ?
Le siège social de CONSTANT FREDERIC est situé 10 Rte de l’Aerodrome, 31600 Lherm.
CONSTANT FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANT FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANT FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT FREDERIC.
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