CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2009, identifié par le SIREN 513 998 112. Le siège social de l'entreprise se trouve 106 rue Paul Marchelli, 83000 Toulon. CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN
INSEE- Dénomination
- CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN
- SIREN
- 513 998 112
- SIRET (siège)
- 513 998 112 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR92513998112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 998 112
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 01 juillet 2009
- Siège social
- 106 RUE PAUL MARCHELLI, 83000, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN
Travaux de peinture et vitrerie
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Établissements de CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83000 TOULONSiègeActif
513 998 112 00017 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4334Z
Conformité de CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2009
Questions fréquentes sur CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN ?
Le numéro SIREN de CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN est 513 998 112. Le SIRET de son siège social est 513 998 112 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92513998112.
Où se situe le siège social de CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN ?
Le siège social de CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN est situé 106 rue Paul Marchelli, 83000 Toulon.
CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT FREDERIC EDGARD JEAN.
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