CONSTANT JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CONSTANT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 313 449 027. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue Saint-Jean, 42600 Montbrison. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de CONSTANT JEAN
INSEE- Dénomination
- CONSTANT JEAN
- SIREN
- 313 449 027
- SIRET (siège)
- 313 449 027 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR90313449027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 449 027
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 25 RUE SAINT-JEAN, 42600, MONTBRISON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANT JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CONSTANT JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CONSTANT JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CONSTANT JEAN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 42600 MONTBRISONSiègeFermé
313 449 027 00025 · ouvert le 25 décembre 1995 · NAF 6820B
- 42600 MONTBRISONFermé
313 449 027 00017 · ouvert le 14 décembre 1977 · NAF 702C
Documents juridiques de CONSTANT JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CONSTANT JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CONSTANT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CONSTANT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur CONSTANT JEAN
Quel est le numéro SIREN de CONSTANT JEAN ?
Le numéro SIREN de CONSTANT JEAN est 313 449 027. Le SIRET de son siège social est 313 449 027 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90313449027.
Où se situe le siège social de CONSTANT JEAN ?
Le siège social de CONSTANT JEAN est situé 25 rue Saint-Jean, 42600 Montbrison.
CONSTANT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT JEAN.
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