CONSTANT JEAN-CLAUDE

Active

Siren831 591 375Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 01 septembre 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 831 591 375, CONSTANT JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 67 All Maurice Sarraut, 31300 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CONSTANT JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: CONSTANT JEAN-CLAUDE
SIREN: 831 591 375
SIRET (siège): 831 591 375 00017
N° TVA intracommunautaire: FR00831591375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 831 591 375
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 01 septembre 2017
Siège social: 67 ALL MAURICE SARRAUT, 31300, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CONSTANT JEAN-CLAUDE

Création et entretien d'espaces verts, parcs et jardins.

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Finances de CONSTANT JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CONSTANT JEAN-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CONSTANT JEAN-CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31300 TOULOUSESiègeActif
831 591 375 00017 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 8130Z

Documents juridiques de CONSTANT JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CONSTANT JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CONSTANT JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CONSTANT JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CONSTANT JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CONSTANT JEAN-CLAUDE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 août 2017Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-09-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2017

Questions fréquentes sur CONSTANT JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CONSTANT JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CONSTANT JEAN-CLAUDE est 831 591 375. Le SIRET de son siège social est 831 591 375 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00831591375.

Où se situe le siège social de CONSTANT JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de CONSTANT JEAN-CLAUDE est situé 67 All Maurice Sarraut, 31300 Toulouse.