CONSTANT JEAN-MICHEL
Active6820A · Location de logements
CONSTANT JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2019, identifié par le SIREN 879 885 440. Son siège social est situé 4 rue Pablo Picasso residence Debussy - Appart 104, 63000 Clermont-Ferrand. CONSTANT JEAN-MICHEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CONSTANT JEAN-MICHEL
INSEE- Dénomination
- CONSTANT JEAN-MICHEL
- SIREN
- 879 885 440
- SIRET (siège)
- 879 885 440 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR85879885440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 879 885 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2019
- Siège social
- 4 RUE PABLO PICASSO RESIDENCE DEBUSSY - APPART 104, 63000, CLERMONT-FERRAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CONSTANT JEAN-MICHEL
Location de logements
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Établissements de CONSTANT JEAN-MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif
879 885 440 00013 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A
Conformité de CONSTANT JEAN-MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CONSTANT JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CONSTANT JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CONSTANT JEAN-MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2019
Questions fréquentes sur CONSTANT JEAN-MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CONSTANT JEAN-MICHEL ?
Le numéro SIREN de CONSTANT JEAN-MICHEL est 879 885 440. Le SIRET de son siège social est 879 885 440 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85879885440.
Où se situe le siège social de CONSTANT JEAN-MICHEL ?
Le siège social de CONSTANT JEAN-MICHEL est situé 4 rue Pablo Picasso residence Debussy - Appart 104, 63000 Clermont-Ferrand.
CONSTANT JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CONSTANT JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CONSTANT JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CONSTANT JEAN-MICHEL.
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